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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOL
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SOL VEAU PRESTIGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOL VEAU PRESTIGE
SOL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94548338
Date de dépôt :
05/12/1994
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
05/12/2024

Présentation de la marque SOL VEAU PRESTIGE

Déposée le 5 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « SOL VEAU PRESTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOL domicilié(e) Zone Industrielle de Kergostiou - 29300 - QUIMPERLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 183 790 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bigard-Prunet Eloïse domicilié(e) Zone Industrielle de Kergostiou - 29300 - QUIMPERLE - France.

La marque SOL VEAU PRESTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOL VEAU PRESTIGE arrivera à expiration en date du 5 décembre 2024.

SOL a également déposé les autres marques suivantes : SOL VEAU SAVEUR , DORE , SOL LE VEAU J'ADORE! , BIOFERMES , SOL VEAU DE NOS SAVOIRS P.V. 19 SOL-VIANDES , SOL Entrepreneurs de la planète


SOL, société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Kergostiou - 29300 - QUIMPERLE - France - SIREN 529183790


Mme Bigard-Prunet Eloïse - Zone Industrielle de Kergostiou - 29300 - QUIMPERLE - France


Inscription le 17 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190722 - Publication au BOPI 1995-10-17

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2004 n°2272441 - Publication au BOPI 2004-09-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Inscription le 1 août 2011 - Transmission totale de propriété n°554913 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-01

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2014 n°2573306 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-08

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